Dispositions propres au site internet

1. L'association

Ce site internet est géré par l'association "Les Aventuriers du Dragon Blanc", association loi 1908 inscrite au registre des associations du tribunal d'instance de Thionville (57100). Son directeur de publication est Maxime Putton en qualité de président du Directoire et représentant de l'association dans tous les actes de la vie civile.

L'association a pour but de promouvoir et défendre le jeu de rôle et le jeu de société sous toutes leurs formes, de proposer à ses membres des divertissements basés sur les jeux de rôle sur table, les jeux de société, les soirées enquêtes et toute autre forme s’assimilant aux jeux de rôle et de société. Elle fait également la promotion des univers ludiques et de l'imaginaire (article 2 des statuts).

Son siège social est situé au : 3 ter rue Lyautey, Serémange-Erzange (57290), France.

Pour contacter le directeur de publication : 06.85.26.17.18.

2. L'hébergeur

L'hébergeur du site internet est la société  OVH SAS au capital de 10 000 000 € RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045 - Code APE 6202A - N° TVA : FR 22 424 761 419 - Siège social : 2 rue Kellermann 59100 Roubaix - France.

Pour contacter l'hébergeur : http://www.ovh.com/fr/support/

Rappel : Article 6, I, 4° de la loi 2004-575 du 21 juin 2004 : "4. Le fait, pour toute personne, de présenter aux personnes mentionnées au 2 un contenu ou une activité comme étant illicite dans le but d'en obtenir le retrait ou d'en faire cesser la diffusion, alors qu'elle sait cette information inexacte, est puni d'une peine d'un an d'emprisonnement et de 15 000 Euros d'amende. "

3. Design et architecture du site internet

Le site internet est développé sous le CMS "Joomla" (www.joomla.org) actuellement en version 1.5.22.

Dispositions propres aux données personnelles

Les informations qui vous concernent sont destinées à l'association "Les Aventuriers du Dragon Blanc". En aucun cas, les données recueillies sur le site "www.dragonblanc.fr" ne seront cédées ou vendues à des tiers.
Aucune adresse email ne sera transmise à des tiers y compris à nos partenaires sauf avec l'accord express des intéressés.
Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi "Informatique et libertés" du 06/01/78).
Pour l'exercer, adressez vous à : Cet adresse mail est protégé contre les spambots. Vous avez d'activer le javascript pour la visualiser. ou au 06.85.26.17.18 (numéro du président).

Dispositions propres à la protection du droit d'auteur

Conformément aux textes et dispositions régissant les droits d'auteurs, les droits de propriété littéraire et artistique et/ou les droits voisins, la reproduction, la représentation et l'usage de tout ou partie des éléments composant le site des Aventuriers du Dragon Blanc (www.dragonblanc.fr) à des fins autres que privées sont interdites sans autorisation écrite du Directoire de l'association. Les images et les textes diffusés sur ce site sont la propriété exclusive des "Aventuriers du Dragon Blanc" et ne peuvent en aucun cas être téléchargées, diffusées, stockées, enregistrées, réutilisées, retransmises, modifiées et plus généralement utilisées à d'autres fins ou d'une autre manière que celles expressément mentionnées aux présentes, sans l'autorisation écrite préalable de l'éditeur du site.

La loi incrimine au titre du délit de contrefaçon toute reproduction, représentation ou diffusion, par quelque moyen que ce soit, d'une oeuvre de l'esprit en violation des droits de l'auteur, tels qu'ils sont définis et réglementés par la loi (CPI, art L.335-3).

Dispositions propres au forum et au droit à l'image

1. Le forum de l'association

Le forum associatif des "Aventuriers du Dragon Blanc" est soumis à une modération a posteriori effectué principalement par des modérateurs nommés par le Directoire et subsidiairement par le directeur de publication.

Pour plus d'informations, veuillez vous reporter à la Charte de Modération disponible sur le site internet.

2. Les images sur le site internet

La plupart des oeuvres disponibles sur internet ou tout autre support est protégé par le droit d'auteur du seul fait de son originalité (pas besoin de déclaration). Normalement l'article L. 122-4 du Code la propriété intellectuelle oblige à obtenir l'accord expresse des auteurs pour le publier sur son site internet, hors les cas des licences libres, les oeuvres publiques,...

Utiliser une oeuvre d'autrui sans son autorisation s'appelle de la "contrefaçon", condamné pénalement à 3 ans d'emprisonnement et 300 000€ d'amende sans compter les dommages et intérêts civils.

3. Les images d'une personne sur le site internet

Le site internet n'échappe pas au droit à l'image. Toute personne représentée directement sur une photo/vidéo peut demander son retrait de plein droit. Toute photo/vidéo prise dans un lieu privé doit recueillir l'accord express des personnes représentées. Dans le cadre associatif, faire du JDR dans la salle c'est agir dans un espace public, une autorisation préalable n'est donc plus nécessaire sauf si on vise une personne particulière.

La violation des règles ci-dessus expose les contrevenants à 1 an de prison et 15 000€ d'amende pour violation de la vie privée.